La vie des cimetières (78)

Cimetière américain de Suresnes, Mont Valérien

On sait l’opposition des pissefroids contre les amateurs qui photographient les œuvres dans les musées ou les monuments dans les rues. On ne reviendra pas sur leurs arguments élitaires, ou mercantiles, le sujet a été abondamment traité.
Mais sait-on que la photographie est également interdite dans la majorité des cimetières, et que le contexte juridique de cette prohibition est aussi confus que pour les musées ou les monuments publics ? Probablement pas. Qui lit le règlement d’un cimetière au moment de le visiter ?

On en trouve pourtant des milliers sur internet. Des milliers, car chaque mairie, aidée du conseil municipal, est responsable de sa rédaction. Il existe donc potentiellement en France entre 36 000 (nombre de communes) et 43 000 (nombre de cimetières) règlements spécifiques.
En réalité, étant donné que le règlement des cimetières doit respecter le Code général des collectivités territoriales, qui s’étale sur plusieurs milliers de pages alambiquées, les communes pompent joyeusement dans quelques modèles préexistants.

Or un jour, un rédacteur à l’esprit confus mais désireux de montrer à ses supérieurs qu’il connaissait le droit, a ajouté dans l’article sur la police des cimetières une interdiction de photographier les tombes, en mélangeant de vagues souvenirs du droit à l’image des personnes, du droit de la propriété et du droit d’auteur.
Et depuis, son modèle a été copié des centaines de fois, parfois avec des erreurs d’interprétation, reprises elles-mêmes par des centaines de copistes, donnant lieu à quelques variantes.

Ainsi, alors que la loi (le Code des collectivités) ne parle jamais d’interdiction de photographier les sépultures, l’inspiration arriérée d’une poignée de rédacteurs qui croyaient que photographier une tombe peut porter préjudice au mort et à sa famille, et constituer une atteinte au respect que l’on devrait aux morts, est devenue une ritournelle dans près des deux tiers des règlements de cimetière.

Dans un cimetière, on ne rigole pas tous les jours
(Cimetière américain du Mont Valérien)

Les variantes de l’interdiction :

À Cherbourg, l’art.5 interdit […] de chanter sauf les chants liturgiques, de prendre des photographies des sépultures […]

À Saint-Pryvé, l’art.76 interdit à peu près tout, […] de marcher ou de s’asseoir sur les pelouses entourant les tombes, les conversations bruyantes, les disputes, […] d’y jouer, boire, manger, fumer ; de photographier ou filmer à l’intérieur du cimetière sans une autorisation du maire et éventuellement des concessionnaires, s’il s’agit de reproduire l’aspect d’un monument.

À Caen, l’art.19 dit la même chose, mais autorise les photographies aux concessionnaires ou leurs ayants droit qui désirent faire reproduire l’aspect des monuments qu’ils possèdent.

À Rennes, l’art.2-3 interdit expressément […] de se livrer à des activités de loisirs ; de photographier ou filmer sans autorisation écrite délivrée par le maire ; de mendier ou d'effectuer des quêtes sauf autorisation expresse de l'autorité municipale ; de faire des offres de service aux visiteurs […]

À Brunoy l’art.5 interdit uniquement les films publicitaires ou commerciaux, comme Paris dans son art.7 qui soumet […] l’activité des photographes et cinéastes à autorisation lorsqu’elle s’exerce dans un cadre professionnel ou commercial.

À Saint-Brieuc on ratisse large, l’art.8 interdit […] de se livrer à des opérations photographiques, cinématographiques, sans une autorisation de l'administration et des concessionnaires.

À Ligny-le-Ribault, l’art.7 fait preuve d’une amusante originalité, il interdit […] de photographier ou filmer les monuments sans autorisation des ayants droits (mais pas de la mairie), d’inhumer des cadavres ou disperser des cendres d’animaux domestiques, d’éviter l’utilisation du téléphone portable dans l’enceinte du cimetière […] Oui, vous avez bien lu, il interdit d’éviter l’usage du téléphone. C’est dire le sérieux avec lequel tout cela est rédigé.

En résumé le motif profond semble bien être le respect dû au repos des morts. Il s’agit de ne pas les irriter, ni de les réveiller, afin de ne pas voir des hordes de zombies piétiner les pots de géranium et envahir nos charmantes municipalités.

Statue de chat sur une sépulture par Niki de Saint Phalle

(Cimetière du Montparnasse, Paris)

Précisons que l’article L2213-8 du Code attribue au maire la police des funérailles et le maintien de l'ordre et de la décence dans les cimetières, et que cela peut être interprété de manière très large. Ainsi, dans les règlements, fumer dans l’enceinte des cimetières est généralement considéré comme inconvenant.
Rappelons que les employés municipaux peuvent vous faire expulser poliment d’un cimetière (en faisant intervenir la police municipale) au prétexte que vous portez atteinte à la décence du lieu, mais personne n’a le droit de vous confisquer ni appareil photo, ni films, ni cartes mémoire dans ces conditions.

Notons enfin que depuis 10 ans, au long de 78 chroniques sur la vie des cimetières, Ce Glob est Plat a probablement profané des milliers de fois, sinon les cimetières visités et leurs sépultures, au moins des quantités de règlements municipaux, et se promet de persévérer.

L'article 33, épisode trois

Résumé des épisodes précédents :

Épisode un : l'article 33, c'est le funeste article 33 du «Règlement de visite du musée du Louvre» qui paraissait en 2005, instituant l'interdiction progressive de photographier la totalité des œuvres exposées dans le musée. Cet interdit concerne tous les touristes amateurs d'art, ceux qui payent leur ticket d'entrée.

Épisode deux : quelques réactions désillusionnées (que nous relations ici-même) s'ensuivirent, qui montraient l'injustice, voire l'illégalité de cette décision de technocrate mercantile.

Le code d'Hammurabi, à Babylone en 1750 avant notre ère, maintenant au musée du Louvre, un des premiers règlements écrits de l'histoire de l'humanité. Certains de ses 282 articles ont pu inspirer les promoteurs de l'article 33.


Épisode trois : on aurait pu en rester là et s'habituer insensiblement à la perte d'une petite liberté de plus. Mais une récente recherche dudit règlement (dont le lien était devenu erroné) nous conduisait à cette page fourre-tout du site du Louvre, intitulée «Services & Aides». Et sur cette page, à l'article «Règlement de visite du Musée», on peut lire cette déclaration sensationnelle:
Une nouvelle rédaction de l’article 33 du règlement de visite concernant l'autorisation de photographier dans les salles du musée vient d'être adopté par le Conseil d'administration: «Dans les salles des collections permanentes, les œuvres peuvent être photographiées ou filmées pour l’usage privé de l’opérateur. L’usage des flashes, et autres dispositifs d’éclairage est prohibé. Dans les salles d'expositions temporaires, il est interdit de photographier et de filmer. Il est également interdit de filmer et de photographier les installations et les équipements techniques.

Mitigeons notre enthousiasme. On ne sait pas de quand date cette décision du Conseil d'administration. Ce texte mal foutu à l'orthographe incertaine, avec son guillemet ouvert qui ne se ferme jamais, n'est pas daté, ni la page qui le contient. Il pourrait même être antérieur au règlement de 2005 qui est toujours la version officielle diffusée sur le site du Louvre.
Par ailleurs, s'il rétablit le droit, tel qu'il était avant 2005, de prendre des photographies, il pose explicitement l'interdiction de les publier. Est-ce bien légal ? Souhaitons leur du courage s'ils doivent en faire la chasse sur Internet.

Pour résumer, et si cette interprétation est confirmée, on pourra à nouveau aller photographier le zizi de l'hermaphrodite dans la salle du manège du département des sculptures, et on ne pourra plus le montrer en public, mais l'admirer en privé, en cachette.

Les travers du droit de l'image

Le droit de reproduction et de représentation des images est régi par le Code de la propriété intellectuelle. En théorie, la loi est claire. Les droits d'auteur ne sont pas attachés à la propriété de l'œuvre et n'appartiennent qu'à l'auteur et ses ayants droit.

Magritte - la reproduction interdite (détail)
Musée Boymans, Rotterdam.
Suis-je en droit de reproduire ici cette reproduction?

En pratique, comment sais-je si un droit d'auteur moral ou patrimonial existe encore sur une œuvre?
Si le gardien m'interdit de la photographier, comment savoir si le musée possède les droits de reproduction et de représentation, ou s'il le fait par calcul mercantile, afin que j'achète l'affligeante carte postale ou le catalogue aux images souvent pitoyables. Si le musée est dans son droit, pourquoi prohibe-t-il une photo qui ne peut être destinée qu'à un usage privé, puisqu'elle serait, sinon, immédiatement et légalement retirée de toute publication à sa demande?
Le visiteur ne devrait pas avoir à se poser ces questions devant chaque œuvre d'un musée. L'information sur le droit de reproduction et de représentation devrait figurer sur l'étiquette, après l'auteur et la date de création.

La Tribune de l'Art relate qu'il n'est pas rare, s'agissant des œuvres du domaine public, que les institutions ou les collections s'arrogent des droits que le code de la propriété intellectuelle ne leur accorde pas, d'où la multiplication des interdictions de photographier.

Et les choses empirent. Lire le funeste article 33 du récent règlement du musée du Louvre...

Bonnard ne m'a pas donné l'autorisation de reproduire ici son triptyque de 1911 "La Méditerranée".
Le musée de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg, qui en est propriétaire, non plus. Pas plus que le musée d'art moderne de Paris qui l'exposait récemment, et qui m'a interdit (trop tard) de le photographier. Personne ne m'a donné les raisons de l'interdiction, sinon l'éternelle "C'est le règlement".

Je voulais seulement montrer que les tristes reproductions de ce triptyque qu'on trouve habituellement sur Internet le dénaturent, en reproduisant ici une photo soignée qui s'approche de la fraîcheur des couleurs originales peintes par Bonnard.